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Retour sur la mission politique du département de la Réunion

Eléments de bilan de  la mission du Département de la Réunion à Madagascar  (17 /21 octobre 2016)

Conduite par le vice-président délégué à la Coopération, M Daniel Gonthier, une délégation du Département de la Réunion s’est rendue à Madagascar du 17 au 21 octobre dernier afin de :

  • D’échanger sur les projets engagés avec  les partenaires institutionnels malgaches (ministères de l’Education, de la Culture et de la Défense ; communes d’Antananarivo et d’Antsirabe) et de la coopération française (Ambassade de France, Direction générale des Alliances françaises, AFD).
  • Discuter de nouvelles pistes de coopération. Les rencontres avec les partenaires ont été fructueuses et riches de propositions.
  • Préparer la participation du Conseil départemental au Sommet de la Francophonie qui se tiendra à Antananarivo du 22 au 27 novembre 2016. Une rencontre avec Mme Véronique VOULAND ANIENI, Ambassadeur de France à Madagascar et M Malick SARR Ambassadeur en charge du bureau permanent de l’Organisation Internationale de la Francophonie à Madagascar ont permis d’évoquer cette perspective. Des entrevues avec le 1er Ministre et le Ministre du Tourisme ont pu par ailleurs se tenir.

Une remise des bus destinés au transport des participants du sommet a également été organisée au Ministère de la Défense.

DES LIENS PRIVILEGIES

Compte tenu des liens historiques entre la Réunion et Madagascar, le Conseil départemental de la Réunion entretient avec la grande île une relation privilégiée et solidaire au point d’y concentrer l’essentiel de ses actions de coopération dans des secteurs clés du co-développement : Agriculture, Eau, Culture, Education, Médico-social, Sécurité civile.

Une antenne (la seule représentation du Département dans l’Océan Indien) a été établie depuis 2011.

Structurée autour de deux axes majeurs – mobilité internationale des jeunes au profit de la Francophonie / appui aux projets de co-développement-, la politique de coopération du Département de la Réunion, dont l’intégration régionale demeure le fil conducteur, occupe à Madagascar une place conséquente. A l’échelle des interventions des collectivités françaises à Madagascar, l’action du Département de la Réunion représente près de  10% des flux financiers.

Rappelons que les échanges entre collectivités françaises et malgaches représentent un volume d’environ 7 millions d’€ chaque année, dont plus du quart est assumé par les collectivités de la région Océan Indien, principalement de la Réunion.

Concrètement, le Conseil départemental dans le cadre de son programme Mobilité/Insertion  met chaque année à disposition des Ministères (Education, Défense), des Alliances Françaises, des communes, des associations des volontaires aux profils variés, dont les missions sont liées principalement à la promotion et à la diffusion de la langue française.

36 personnes qualifiées sont actuellement en poste dans le cadre du programme susvisé qui a également pour objectif de favoriser les échanges réciproques matérialisés par la formation à la Réunion des personnels malgaches intervenant aux côtés des volontaires.

Cette action pérenne, consolidée au fil des ans, principalement ciblée sur l’appui à la Francophonie  mérite d’être soulignée à quelques semaines de la tenue à Antananarivo du XVIe sommet de la francophonie.

UNE COOPERATION RENFORCEE

En d’autres termes, l’objectif de cette mission a été de renforcer les liens entretenus avec les différents partenaires malgaches et de la coopération française, et de discuter par ailleurs du renforcement des actions engagées voire de nouvelles pistes d’action.

Les discussions ont ainsi concerné les projets dans les secteurs suivants :

  • Sécurité civile (la délégation comptait en son sein un officier du SDIS de la Réunion) : des discussions amorcées avec les villes d’Antananarivo et d’Antsirabe ainsi qu’avec le Bureau National de Gestion des Risques et Catastrophes révèlent l’opportunité de restructurer l’intervention du SDIS de la Réunion à partir d’une analyse des risques et d’un schéma de gestion partagés ; et de renforcer les capacités des casernes malgaches à travers la mise à disposition de volontaires de la sécurité civile.
  • Agriculture/Eau/Assainissement: le projet d’appui à l’agriculture familiale soutenu par le Département (mise à disposition d’un ingénieur agronome ; versement d’une subvention) à la commune rurale d’Ambohimanga Rova se développe (regroupement des paysans ; amélioration des itinéraires de production ; diversification des productions). Les 1eres toilettes sèches devraient être implantées prochainement sur un îlot d’habitation prioritaire. A été évoquée avec l’AFD l’idée de la mobilisation du FICOL en vue de structurer et d’amplifier les actions à Ambohimanga Rova voire en cofinancement d’un projet structurant dans le sud malgache que pourrait soutenir le Département de la Réunion.

Le projet de rénovation des Thermes d’Antsirabe a démontré le besoin d’expertise et de transfert de connaissances en matière hydraulique, de contrôle de la qualité des eaux et d’assistance à la conception de projet. Le Département pourrait mobiliser l’ingénierie de ses services et de son laboratoire et encourager des échanges de savoir-faire relatifs à la gestion des Thermes.

La visite du lycée agricole d’Antsirabe a démontré l’utilité de favoriser les échanges réciproques entre établissements réunionnais et malgaches. L’établissement est ouvert à l’accueil de jeunes réunionnais en insertion.

  • Culture : Plusieurs pistes ont été esquissées avec le Ministère de la Culture telles la conclusion d’une convention en vue de développer l’Iconothèque Historique de l’Océan Indien, le lancement d’un grand prix littéraire adossé à des résidences d’écriture ainsi que la formation des acteurs culturels.

La présence au sein de la délégation d’un universitaire, travaillant actuellement sur la rédaction d’un ouvrage relatif à l’exil de Mohammed V à l’hôtel des Thermes d’Antsirabe, a ouvert la perspective d’une action culturelle « Mémoires partagés ».

  • Promotion des Femmes: un déjeuner avec des femmes engagées de la société civile a conclu à la nécessité de réactiver la Plateforme des Femmes Politiques ; et à l’opportunité pour le Département d’appuyer une action relative à la lutte contre les violences faîtes aux femmes. L’organisation d’un prix Célimène à Madagascar récompensant des femmes artistes a été également abordée.
  • Formation professionnelle : en plus des formateurs en français, le Ministère de la Défense a fait part, dans le cadre du SMAD, de besoins de formateurs dans des métiers urbains (BTP, menuiserie, plomberie…). L’une des modalités concrètes de coopération envisagées serait d’encourager la mise en œuvre d’un programme d’échanges et de formation émargeant aux fonds européens (INTERREG V).
  • Education : sujet majeur de discussion, l’appui à la francophonie apporté par le Conseil départemental de la Réunion pourrait être amplifié.

Le Ministère de l’Education s’est dit favorable à l’élargissement du programme d’aide à la redynamisation du français dans d’autres établissements scolaires ainsi qu’à l’articulation éventuelle avec le programme éducatif soutenu par l’AFD.

Un accueil positif a été aussi réservé à l’appui du Département (échanges de savoir-faire)  à la mise en œuvre d’une démarche de labellisation de crèches.

Dans le cadre du SMAD, le Département pourrait soutenir la rénovation d’une salle destinée à la formation aux NTIC des jeunes militaires malgaches, complétant ainsi l’attribution de postes informatiques.

Ces différentes actions devront être affinées en vue de leur validation par les différentes parties prenantes.

En définitive, cette mission a permis incontestablement de fortifier les liens d’amitié entre la Réunion et Madagascar et de contribuer à l’approfondissement de la coopération avec le Département de la Réunion, en perspective notamment du Sommet de la Francophonie.

 

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Cérémonie de remise des matériels roulants, informatiques et pharmaceutiques auprès de la Défense nationale de Madagascar.
Le Vice-président du département et le secrétaire général du ministère de la défense.
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Le Vice-président du département de la Réunion, le Maire d’Antsirabe, et la délégation réunionnaise.

CGLU élit sa nouvelle présidence à Bogota. Parmi les six co-présidents, deux sont français !

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Le  Sommet mondial des Dirigeants locaux et régionaux de CGLU a culminé samedi 15 octobre à Bogota avec l’annonce  de  la  nouvelle  Présidence de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) et l’adoption de « l’Engagement et l’Agenda d’action de Bogota », qui constituent les principales décisions politiques du Sommet. Pendant quatre jours, plus de 4000 participants de plus de 100 pays, se sont réunis sur le thème « Voix locales pour un monde meilleur ».

A l’ouverture du Conseil Mondial, Kadir Topbas  a chaleureusement remercié Enrique Peñalosa, maire de Bogota, les autorités colombiennes pour leur accueil, ainsi que la Section latino-américaine de CGLU. Il a également exprimé sa satisfaction pour la diversité des échanges qui ont eu lieu au cours de ces quatre jours et qui renforce la richesse du grand réseau mondial de CGLU.

Les deux candidats à la présidence étaient Ilsur Metshin, Maire de Kazan (Fédération russe) et Mpho Parks Tau, Président de l’Association sud-africaine des gouvernements locaux et Conseiller de Johannesburg (Afrique du Sud).

Mpho Parks Tau, Président de l’Association sud-africaine des gouvernements locaux et Conseiller de Johannesburg (Afrique du Sud a été élu Président de l’organisation.

Mes priorités principales en ma qualité de président de CGLU consisteront à favoriser de nouveaux partenariats pour fournir de nouvelles solutions aux collectivités locales du monde entier et à mettre en oeuvre les objectifs de développement durable. Ce nouvel Agenda est un agenda qui s’adresse à toutes les régions du monde qui pourront contribuer à son élaboration et à son l’apprentissage. La diversité de la nouvelle Présidence le garantira.

Mpho Parks Tau, Président de CGLU

Tahir Akyürek, Maire de la municipalité métropolitaine de Konya (Turquie), Ada Colau, Maire de Barcelone, (Espagne), Wen Guohui, Maire de Guangzhou (Chine), Roland Ries, Maire de Strasbourg, (France) Président de Cités Unies FranceMauricio Rodas, Maire de Quito (Equateur) et Anne Hidalgo, Maire de Paris, et Présidente de la Commission Permanente pour l’Egalité des Genres, ont été élus co-présidents de CGLU.

Berry Vrbanovic, Président Emérite de la Fédération Canadienne des Municipalités (FCM), Maire de Kitchener est élu trésorier de CGLU, et Mohamed Sadiki, maire de Rabat (Maroc), est nommé Trésorier adjoint.

CGLU entre dans une période qui devrait récolter les bénéfices du travail développé tout au long de ces dernières années au cours des processus d’élaboration des politiques internationales. Nous passerons de la négociation de l’agenda urbain à sa mise en œuvre et à sa supervision. Nous sommes convaincus que le nouveau leadership qui représenre toutes les régions du monde guidera l’organisation pour parvenir à ces objectifs. Le Congrès de Bogota a été le témoignage vivant  de notre diversité, de notre travail et de notre potentiel. Il a aussi démontré un réseau actif et vivant grâce à ses membres et à leur profond engagement pour le mouvement municipal mondial. L’élection de la nouvelle présidence a été un exercice passionnant de démocratie qui renforcera notre réseau.

Josep Roig, secrétaire général de CGLU

L’engagement et l’Agenda d’action de Bogota

Le Conseil mondial, le principal organe directeur de CGLU, a approuvé « l’Engagement et l’Agenda d’action de Bogota », qui constituent les principales décisions politiques du Congrès.

L’Engagement et l’Agenda d’action de Bogota résultent d’un vaste processus consultatif approfondi auprès des membres de CGLU du monde entier, notamment les dirigeants élus et les professionnels des gouvernements locaux représentant les gouvernements métropolitains, les villes périphériques et intermédiaires, les petites villes et les administrations régionales.

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Ces consultations comprenaient les débats organisés dans le cadre des processus mondiaux, tels que l’Agenda 2030 et Habitat III, ainsi que ceux réalisées par CGLU dans le cadre des recherches menées pour le quatrième Rapport de l’Observatoire mondial de CGLU sur la démocratie locale et de la décentralisation (GOLD IV), « Co-créer le futur urbain ».

L’Engagement de Bogota considère que les défis mondiaux actuels doivent être envisagés comme une opportunité sans précédent pour stimuler le développement durable :

« Les gouvernements locaux et régionaux devront être au cœur des processus politiques et publics, transformant les idéaux normatifs en politiques concrètes et en investissements pratiques pour redonner aux établissements humains leur fonction de moteur principal de changement pour une nouvelle ère plus durable ». Il avance également que « les réponses générées par les établissements urbains et les territoires ouvriront la voie à des solutions mondiales ».

L’Engagement de Bogota est suivi de l’Agenda d’action de Bogota, une série d’actions locales, nationales et mondiales qui seront nécessaires pour réaliser les principaux agendas mondiaux de développement durable, notamment l’Agenda 2030, l’Accord de Paris sur les changements climatiques et le Nouveau Agenda urbain, adopté lors d’Habitat III.

L’Engagement et l’Agenda d’action de Bogota constituent la contribution de CGLU au débat mondial sur le développement durable. Ils viennent compléter la déclaration de l’Assemblée mondiale des gouvernements locaux et régionaux à Habitat III, adoptée le 14 octobre, également dans le cadre du Congrès de CGLU.

Pour aller plus loin : https://www.uclg.org/fr

COMMUNIQUÉ: Calendrier 2016-2017 des appels à projets du MAEDI en soutien à la coopération décentralisée

Chaque année, le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI) lance plusieurs appels à projets en soutien aux projets de coopération décentralisée. Ceux-ci peuvent être soit bilatéraux, soit thématiques :

  • Les appels à projets bilatéraux soutiennent les projets de coopération décentralisée entre des collectivités territoriales françaises et étrangères répondant à des priorités partagées avec l’Etat partenaire, selon des modalités définies dans le cadre d’accords bilatéraux.

Dans ce cadre, 5 fonds conjoints ont été mis en place, cofinancés paritairement avec les gouvernements des partenaires étrangers (Maroc, Territoires palestiniens, Mexique, Argentine,Sénégal, Québec).

De plus, le MAEDI a mis en place deux fonds d’appui spéciaux afin d’encourager les projets de coopération décentralisée avec les collectivités territoriales tunisiennes et libanaises.

  • Les appels à projets thématiques appuient les projets de coopération décentralisés sur certaines priorités et sont cofinancés par le MAEDI (DAECT) et ses partenaires.
  • Alors que l’appel à projets « généraliste » triennal 2016-2018 va entrer en 2017 dans sa deuxième année, un appel à projet généraliste annuel va être ouvert afin de permettre un cofinancement des projets de coopération décentralisées qui ne sont pas « couverts » par les appels à projets bilatéraux ou thématiques, du 1er décembre 2016 au 31 mars 2017, qui s’inscrira dans les priorités internationales portées par le MAEDI (mise en œuvre des 17 Objectifs de développement durable et du nouvel agenda urbain adopté le 20 octobre 2016 notamment).

Les appels à projets bilatéraux en 2017 :

  • L’appel à projets triennal franco-marocain 2016-2018, verra en 2017 l’ouverture de la deuxième tranche de financement. Les projets proposés devront privilégier les thématiques suivantes : gouvernance territoriale, services publics locaux, développement durable, développement économique local, jeunesse et insertion professionnelle.
  • L’appel à projets triennal franco-palestinien 2016-2018 ouvrira sa deuxième tranche de financement en 2017. Il privilégie les projets portant sur le développement rural, la gestion de l’eau et des déchets ainsi que la protection de l’enfance, l’égalité femmes-hommes, le tourisme et le développement économique des territoires.
  • L’appel à projets annuel franco-mexicain 2017 en soutien à la coopération décentralisée poursuit la dynamique des précédents appels et favorise de nouvelles coopérations entre les deux pays. Inscrit dans le cadre de l’Agenda 2030 pour le développement durable, ce 7eme appel à projets sera ouvert du 01/02/2017 au 15/03/2017.
  • L’appel à projets annuel franco-sénégalais 2017 vise à renforcer le développement économique local, l’appui institutionnel et le développement durable. La thématique du « développement durable et changement climatique », doit être intégrée de manière transversale dans tous les projets déposés. Il sera ouvert du 01/01/2017 au 15/04/2017.
  • L’appel à projets annuel franco-argentin 2017 sera ouvert du 01/12/2016 au 15/04/2017 (dates à confirmer). Les thématiques de cet appel à projets seront annoncées prochainement.
  • Le fonds d’appui triennal 2016-2018 franco-libanais verra lui aussi l’ouverture de la deuxième tranche de financement en 2017. Cet appel à projets triennal vise à renforcer les capacités de gouvernance territoriale. La durée d’exécution des projets sera de 24 mois, pour les projets présentés jusqu’au 31 janvier 2017.
  • Le fonds d’appui 2017 à la coopération décentralisée franco-tunisienne vise à renforcer les capacités de maîtrise d’ouvrage des collectivités locales tunisiennes ou de leurs groupements par des actions de formation des agents territoriaux. Les thématiques de l’environnement, de la gestion des services techniques des collectivités locales, du renforcement des liens entre territoires ruraux et urbains ainsi que le renforcement des partenariats publics/privés sont privilégiées. L’appel à projets sera ouvert du 01/12/2016 au 31/03/2017.
  • L’appel à projets thématique « jeunesse III » soutiendra en 2017 des projets relatifs à la mobilité internationale des jeunes et à la formation professionnelle. Il sera ouvert du 15/01/2017 au 15/04/2017.
Calendrier des appels à projets en soutien à la coopération décentralisée 2016-2017 :
Nom de l’appel à projets Ouverture Fermeture Sélection
Franco-marocain 01/12/2016 01/03/2017 2ème quinzaine de mars
Franco-libanais 01/12/2016 01/03/2017 2ème quinzaine de mars
Franco-palestinien 01/12/2016 31/03/2017 mi-avril
Franco-tunisien 11/12/2016 31/03/2017 mi-avril
Franco-mexicain 01/02/2017 15/03/2017 mi-avril
Franco-argentin 01/12/2016 31/03/2017 Date à préciser
Franco-sénégalais 01/01/2017 (à confirmer) 31/04/2017 (à confirmer) juin-juillet

Appel à projets thématiques

Jeunesse 15/01/2017 15/04/2017 fin mai/début juin

Appel à projet « généraliste »

Annuel 2017 01/12/2016 31/03/2017 mi-mai

 

Les collectivités territoriales pourront consulter les règlements de ces appels à projets, qui exposeront les conditions d’éligibilité, sur le site www.diplomatie.gouv.fr/cncd et déposeront leur dossier en ligne sur le site www.cncd.fr.

Elles pourront postuler à ces appels à projets à condition de remplir les trois conditions préalables suivantes :

  1. Avoir déposé les comptes rendus techniques et financiers éventuels des projets
    précédemment soutenus par le MAEDI sur le site de la CNCD ; ceux-ci doivent être
    validés par la DAECT ;
  2. Avoir renseigné l’Atlas français de la coopération décentralisée sur leurs projets de coopération décentralisée, et plus généralement sur leurs actions extérieures, sur le site de la CNCD ;
  3. Avoir télédéclaré en 2016 les chiffres de leur Aide publique au développement (APD) 2015 sur le site de la CNCD.

Plateforme Gouvernance Locale | Compte rendu de réunion du 7 oct 2016

Le compte rendu de la dernière réunion de la plateforme sectorielle Gouvernance Locale qui s’est tenue le 07 octobre 2016, à 10h, au sein du FDL, est désormais disponible.

À noter la présence en tant que membre invité du Maire de la CU d’Antsirabe, du Marie de la CU de Mahajanga, d’une représentation de la CU d’Antananarivo, de la CU de Toamasina, du secrétariat de l’AMGVM.

À noter également, la présence en tant qu’observateur du secrétariat de la plateforme sectorielle Développement Rural, intéressant plusieurs coopérations décentralisées.

Le compte rendu :

  1. Présentation de l’Association des maires des grandes villes de Madagascar (AMGVM)

Me le Maire de Majunga présente la candidature de l’association comme membre de la plateforme. L’AMGVM représente 10 villes, 4 millions de personnes et 60% du PIB, elle voudrait être reconnue comme acteur de développement. Certains PTF ont déjà manifesté la volonté de la soutenir. L’Association est pro décentralisation, pro développement et pro urbain ; elle est consciente de l’importance de la bonne gouvernance locale et n’a pas de couleur politique. Ca aurait été difficile d’accepter toutes les 76 villes urbaines, mieux à 10 pour bien démarrer.

Questions / Réponses

– les priorités pour améliorer la gestion communale : impôt foncier est crucial, il faut la technologie pour faire le recensement afin de mieux encaisser l’impôt foncier

– l’association revendique l’acceptation du rôle du maire comme acteur de développement du pays

– l’association a demandé à la CUA un terrain pour construire un bureau à Tana

– les 10 villes membres sont les 6 chefs-lieux de province plus les 4 premiers maires qui ont répondu favorables à monter l’association ; réflexion en cours sur comment recruter d’autres villes

– L’association prévoit l’élaboration d’un plan d’action prochainement. Elle a fixé comme priorité d’abord  la reconnaissance des Maires comme acteur de développement de Madagascar.

Le magazine « Ma Ville » de la CU de Mahajanga a été partagé aux membres de la Plateforme.

La plateforme décide d’accepter la demande de candidature de l’AMGVM tout en précisant que l’association doit désigner un seul représentant et de niveau technique ; le co-présidents de la plateforme vont écrire à l’AMGVM pour les informer

2) Communications du MID
Synthèse des résultats de l’étude sur l’état des lieux de la fiscalité locale à Madagascar

M le DGD a présenté le contenu de l’étude suite aux recommandations de l’atelier de validation. L’étude sera envoyée à tous les membres. M le DGD a également informé que le gouvernement a créé un Comité Technique de Coordination de l’amélioration des ressources des CTD (Arrêté interministériel n°18298/2016 du 02 septembre 2016). L’arrêté a été distribué aux membres de la plateforme.

Télécharger: État des lieux de la fiscalité locale à Madagascar

Avancement du PAPSP : IGL et les 4 TDR

La présentation du représentant du FDL sera partagée aux membres

Télécharger: Présentation IGL

Observatoire de la Décentralisation du Sénat

Le Sénat a mis en place un observatoire sur la décentralisation. Il est différent de l’Observatoire National de la Décentralisation et du développement Local du MID car ce dernier est opérationnel, alors qu’au sein du Sénat il s’agit d’une cellule permanente alimentée par les données de l’ONCD. Un protocole d’accord entre les 2 observatoires est en train d’être élaboré. La présentation sera partagée.

Télecharger: Présentation ONCD

Télécharger: Observatoire de la décentralisation du Sénat

Commentaires, questions et réponses

La Banque Mondiale propose de compléter l’étude sur la fiscalité locale avec la question des ristournes car certaines communes ne sont pas informées sur les ristournes qui leur sont dus. En outre propose d’approfondir la question de l’impôt foncier (suite à une réflexion avec la France et la GIZ)

L’étude sur la fiscalité locale fait aussi une recommandation de passer le seuil de l’impôt synthétique de 20 à 50 millions ariary, la France propose de l’approfondir. L’impôt foncier sur les propriétés bâties (IFPB) a un potentiel considérable mais il faut un taux de recouvrement élevé, un recensement complet etc ; une démonstration concrète est nécessaire pour bien saisir son potentiel

MID. Le Ministère informe que des réflexions sont en cours sur les propositions de l’étude telles que  la proposition d’augmenter l’impôt synthétique et la possibilité d’effectuer auprès des communes les déclarations d’impôt. Le potentiel de l’impôt foncier est aussi en train d’être étudié et le Ministère fait appel aux membres de la plateforme pour qu’ils puissent aider à faire une cartographie de l’impôt foncier

Discussion sur l’IGL : concernant la pondération des notes le FDL explique que l’efficacité pèse plus car la bonne gestion est l’indicateur plus important. La Banque Mondiale propose de relancer une discussion sur l’efficacité de l’IGL pour voir si les priorités décidées au moment du lancement de l’IGL restent valables ou doivent être revues. Concernant la diffusion de l’IGL, le FDL dit qu’une fois que l’outil sera amélioré les données seront disponibles sur demande et que l’observatoire va héberger toutes les informations mais on n’a pas pensé à les diffuser sur internet ; le FDL en train d’étudier s’il peut collecter les données sur tablette. La Banque Mondiale va faire une baseline de toutes les communes. Plusieurs membres de la plateforme encouragent la transparence et l’accès aux données IGL.

3) Cartographie des interventions des PTF
AFD

3 projets en cours. Appui à la réforme et à la sécurisation foncière autour d’Antananarivo (en coopération avec UE) : appui à 75 communes. PADEVE : renforcement des capacités de 6 communes urbaines. Projet d’appui aux agences locales d’assainissement à Tana. Projet en phase d’identification : gouvernance urbaine de grand Tana qui aura 3 axes : 3 axes à ce stade : création d’une agence d’urbanisme, amélioration de la gestion des finances publiques locales en partenariat avec BM, renforcement des CTD en passant par INDDL

Suisse

Matoy va fermer à la fin de l’année, phase de capitalisation : 3 documents sur foncier/fiscalité, collaboration avec secteur privé sur chaines de valeur, développement économique de territoires. Le document sera finalisé avant le Sommet de la Francophonie. On va le présenter à la plateforme

GIZ

Appui à l’amélioration de l’IGL, étude sur la déconcentration en vue de l’élaboration de la future charte de la déconcentration. Appui à stabiliser les outils de formation de l’INDDL sur comptabilité publique et budget programme (en coopération avec PNUD). On réfléchit à appuyer la Reforme du mécanisme des transferts de ressources. Activités de terrain : accompagnement des communes dans l’élaboration des budgets, promotion du budget participatif

Handicap International

Interventions depuis 2006 sur le développement local inclusif dans 4 communes pilotes. On a pu élaborer un manuel d’appui à l’élaboration du plan de développement communal inclusif. En train d’élaborer un guide pour la prise en compte de l’handicap et solutions pour rendre les PCD inclusifs. Réflexions sur comment rendre le budget sensible à l’handicap

UNICEF

Travaille au niveau régional sur les secteurs sociaux. Dans le secteur eau et assainissement on va travailler plus directement avec les communes et pas seulement les régions. Appui au secteur santé pour l’offre de services sociaux : santé communautaire. Appui aux pharmacies locales et CSB.

PNUD

Appui à l’élaboration de la Stratégie Nationale de Développement Local (finalisé) et du Projet de décret sur l’Intercommunalité (en cours). Appui à 4 communes urbaines et 4 communes rurales du Grand Sud pour l’élaboration de leurs Plans de Développement Local Intégré et Inclusif et la mise en place des Structures Locales de Concertation (SLC).

BM

En train de concevoir un nouveau projet de 60 millions usd sur assainissement urbain à Tana en complémentarité avec AFD, aura un volet d’amélioration de gestion des finances locales avec la CUA, approbation prévue en juillet 2017. Projet d’Appui à la Performance du Secteur Public approuvé par la banque et doit être approuvé par le parlement malgache (prévue en octobre) mais 2 millions déjà avancés ; 5 millions seront transférés aux communes à travers FDL puis il y aura une deuxième tranche. PIC : appui intégré aux régions de Tuléar et Diana avec composantes de gouvernance foncière, fiscalité et participation

France

L’ensemble des coopérations décentralisées sont en train d’être reconfigurés car il y a une reconfiguration en France, y compris des intercommunalités. La coopération décentralisée s’oriente vers plus de diplomatie économique locale, partenariats gagnant-gagnant et recherche de nouveaux partenariats. La synthèse de ce processus sera l’année prochaine notamment en octobre pour les assises de la coopération décentralisée franco-malgache.

Télécharger: Cartographie de la gouvernance locale

4) Divers

– Sommet de la Francophonie : la BM va proposer à la plateforme un évènement sur décentralisation ou gouvernance locale

– Plateforme développement rural : elle n’est pas encore opérationnelle, il existe un groupe encore officieux composé par 13 PTF

– Date de la prochaine réunion : vendredi 9 décembre. Suggestions de points pour l’ordre du jour : rapport de capitalisation de Matoy, inviter Saha pour présenter le projet qu’ils ont gagné avec l’appel global de la BM sur la redevabilité sociale.

Télécharger: Compte rendu gouvernance locale

Mission politique de la Métropole de Lyon

La coopération décentralisé Métropole de Lyon et Région Haute Matsiatra a fait l’objet d’une mission politique du 2 au 14 octobre 2016 pilotée par Jean Paul Colin, vice-président en charge de l’eau et de l’assainissement et Karine Blanc, responsable solidarité internationale à la Direction de l’eau. Cette mission ponctuée, par la tenue du premier comité de pilotage du programme EAURIZON, a été l’occasion de déplacements sur les 16 communes partenaires du programme et de réunions avec les autorités régionales et nationales du secteur de l’eau et de l’assainissement.

Le programme actuel, Eaurizon, initié en mars 2016 pour un montant de 2,7 M€ sur 4 ans, cible 16 communes de la Région, dont 3 urbaines (http://aict-fm.org/collectivite/metropole-de-lyon-region-haute-matsiatra/). Il prévoit un appui sur le secteur de l’eau et de l’assainissement avec pour objectifs de renforcer la gouvernance des collectivités locales sur le secteur de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Hygiène, de développer l’accès à l’eau potable et à l’assainissement dans les communes partenaires du projet (y compris en accompagnant les habitants dans l’amélioration de leurs pratiques liées à l’hygiène), de préserver et partager la ressource en eau entre les différents usages, de former et professionnaliser les acteurs du secteur et de capitaliser et diffuser les méthodes et outils produits par le projet. Après son exécution ce seront 100 000 habitants et 45 000 écoliers qui auront eu grâce à cette coopération un accès à l’eau potable, et 30 000 personnes et écoliers un accès à l’assainissement.

La mission réunion bilan qui s’est tenue avec l’Ambassadeur de France et a permis d’évoquer la vitalité du partenariat entre Grand Lyon Métropole et la Région Haute Matsiatra qui fête ses 10 ans et d’aborder la participation de Grand Lyon Métropole aux futures assises de la coopération décentralisée franco-malgache prévue en 2017.

la fontainière du point d'eau, M. le maire de la Commune d'Ivoamba (en train d'ouvrir le robinet), M. le Vice président de la Métropole de Lyon, M. le député du district de Lalangina. Photo prise lors de l'inauguration du réseau d'eau de la commune d'Ivoamba, le jeudi 06 oct
la fontainière du point d’eau, M. le maire de la Commune d’Ivoamba (en train d’ouvrir le robinet), M. le Vice président de la Métropole de Lyon, M. le député du district de Lalangina. Photo prise lors de l’inauguration du réseau d’eau de la commune d’Ivoamba, le jeudi 06 oct
 Mme le Chef de District d'Isandra, M. le Chef de Région de la Haute Matsiatra, M. le Maire de la commune d'Alakamisy Itenina, M. le Vice président de la Métropole de Lyon. Photo prise devant le local du gestionnaire du réseau d'eau de la commune d'Alakamisy Itenina, le jour de l'inauguration du réseau, le vendredi 07 oc
Mme le Chef de District d’Isandra, M. le Chef de Région de la Haute Matsiatra, M. le Maire de la commune d’Alakamisy Itenina, M. le Vice président de la Métropole de Lyon. Photo prise devant le local du gestionnaire du réseau d’eau de la commune d’Alakamisy Itenina, le jour de l’inauguration du réseau, le vendredi 07 oc
 Jean Paul Colin, vice président de la Métropole de Lyon et Lalaonirina Zaielle, Secrétaire Générale de la Région Haute Matsiatra lors de la conférence de presse du comité de pilotage du programme Eaurizon
Jean Paul Colin, vice président de la Métropole de Lyon et Lalaonirina Zaielle, Secrétaire Générale de la Région Haute Matsiatra lors de la conférence de presse du comité de pilotage du programme Eaurizon

 

VIèmes rencontres de la coopération décentralisée

La deuxième édition annuelle des ateliers de la coopération décentralisée s’est tenue avec succès du 3 au 5 octobre à Mahajanga.

Elle a rassemblé près d’une soixantaine de participants sur les trois jours dans les locaux de l’hôtel de ville, donnant à l’événement une ampleur inédite. La municipalité a montré un fort engagement dans ces ateliers, tant au niveau de l’organisation que des interventions.
Les échanges entre participants sur les thèmes du développement économique, de la fiscalité locale et de la mobilité ont été denses et nombreux.
La prochaine édition devrait se focaliser sur l’organisation des Assises de 2017 et la prise en main par les coopérations décentralisées du pilotage de la plateforme numérique.

 

Fichiers à télécharger:

Compte rendu des ateliers

Rapport sur la fiscalité locale à Madagascar Version-intermédiaire

Présentations:

 
Article: Site de l’Ambassade de France

Retour en images :

 

Début des ateliers à l’Hôtel de Ville de Mahajaunga
Début des ateliers à l’Hôtel de Ville de Mahajanga

 

Photo finale, Hôtel de Ville de Mahajanga
Photo finale, Hôtel de Ville de Mahajanga

 

Visite guidée par Monsieur le Maire de la commune urbaine de Mahajanga
Visite guidée par Monsieur le Maire de la commune urbaine de Mahajanga

 

Problématique de l’assainissement du vallon Metzinger dans un contexte d’urbanisation informelle en zone inondable
Problématique de l’assainissement du vallon Metzinger dans un contexte d’urbanisation informelle en zone inondable

 

Bloc sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite
Bloc sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite

 

Future station de traitement des boues des latrines
Future station de traitement des boues des latrines

 

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Station de recyclage des déchets

Takalo n°5

La coopération décentralisée Normandie / Auvergne Rhône Alpes / Atsinanana viens de sortir le “TAKALO N°5”, son bulletin d’information !

Vous y retrouverez toutes les actus du juin à septembre, l’agenda des mois à venir, un focus sur la mobilité des jeunes, les événements en Région Atsinanana…

 
Bonne lecture à tous !

 

image takalo n°5

Annonce des lauréats de l’appel à projets Climat II

Dans la perspective de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 28 novembre 2016, le ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI), et le ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (MEEM) ont proposé un second appel à projets Climat visant à soutenir la coopération décentralisée dans ce domaine. Les résultats sont annoncés le 28 septembre à l’occasion de Climate Chance, le sommet mondial des acteurs non-étatiques engagés dans la lutte contre le réchauffement climatique.

 

L’objectif est de s’inscrire dans la lignée de l’Accord de Paris

 

Cet appel à projets Climat II voit la mise en œuvre de projets pour un montant total de 2,5 millions d’euros environ. Il a pour objectifs de s’inscrire dans la lignée de l’Accord de Paris, précisément dans ses dimensions d’adaptation et de renforcement de capacités, et dans le Global Climate Action Agenda (GCAA), qui engage les secteurs de la transformation énergétique et climatique en complément de l’ambition des États. Il énonce les priorités suivantes :

  • Développement urbain durable (bâtiments et transports) / planification territoriale ;
  • Sécurité alimentaire : transformation des systèmes alimentaires, allant de la production avec le développement de l’agro-écologie dans les pratiques agricoles et sylvicoles dans les zones rurales, péri-urbaines et/ou urbaines, à la consommation avec le développement des approches territoriales de la sécurité alimentaire et nutritionnelle ;
  • Eau et assainissement ;
  • Risques côtiers et gestion des alertes ;
  • Gestion et valorisation des déchets, biodiversité, économie circulaire.

 

14 projets ont été sélectionnés

 

Le comité de sélection de cet appel à projets Climat II regroupe la fondation Schneider Electric, le MEEM, l’Agence française de développement (AFD), et Cités Unies France. Il s’est réuni le 23 septembre. Quatorze projets soutenus par les collectivités rurales et urbaines, les conseils régionaux et départementaux ont été sélectionnés. Les collectivités territoriales françaises, en partenariat avec leurs collectivités partenaires locales africaines, européennes, latino-américaines se mobilisent sur les 5 thématiques citées plus haut.

 

Ces projets s’inscrivent également dans une année 2016 dédiée à l’agenda urbain durable, avec la tenue de la Conférence des Nations Unies – Habitat III – sur le logement et le développement urbain durable (Quito, du 17 au 20 octobre 2016).

 

Consultez la liste des projets lauréats dans le cadre de l’appel à projets Climat II:

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Pour en savoir plus : le site du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international